La douane : Quelles sont leurs exigences en matière de document?

Différents paramètres influent sur le fait que vos palettes et/ou containers vont passer la douane sans encombre.

Il est tout d’abord essentiel d’identifier la liasse documentaire qui sera exigée en fonction, non seulement de la typologie de votre produit mais aussi du pays de destination.

Par ailleurs, indépendamment, vous devez porter les informations nécessaires aux douanes pour qu’elles puissent , à la lecture de vos documents, calculer les droits de douane et la TVA que devra régler votre client. Pour cela , vous devez en amont réfléchir à 3 paramètres essentiels qui sont :

  • le code douanier auquel est  rattaché votre produit
  • son origine
  • sa valeur

En effet, toute marchandise qui circule à l’international doit être identifiée selon la règle de classification douanière: celle-ci est unique et ne change pas selon les destinations.

Ce code douanier est aussi appelé :

  • position tarifaire
  • HS code
  • nomenclature douanière

La notion d’origine est la 2eme information clé pour la douane!

Enfin, la valeur en douane sera déterminante pour le calcul des droits et taxes

  • Vous vous demandez si vous remplissez correctement les documents nécessaires à l’export de votre marchandise?
  • Vous souhaitez que vous équipes se forment et se professionnalisent sur les exigences douanières ?

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