Vous exportez & vos containers sont parfois stoppés à la douane?

●  Avez-vous fourni tous les documents exigés sur cette destination?
●  Les avez-vous correctement complétés?

le transitaire qui organise le transport connait-il la destination?

La notion de liasse documentaire est essentielle à l’export! En effet, c’est le passeport de votre marchandise pour sortir de l’Union européenne mais aussi pour rentrer dans le pays de votre client. Cette liasse est souvent constituée des éléments suivants :

  1. facture commerciale
  2. liste de colisage
  3. preuve d’origine
  4. document de transport
  5. certificat spécifique à votre produit

Quel en est l’intérêt?

Chacun de ces documents a une utilité précise et permet , notamment , de sécuriser les flux internationaux. Par ailleurs, ils sont indispensables au douanier pour :

  • vérifier si vous répondez aux exigences réglementaires européenne
  • calculer le montant des droits et taxes correspondantes ou au contraire , les suspendre
  • respecter les contingents & quotas…

Savez-vous comment identifier cette liasse documentaire?

La première étape consiste à identifier votre produit selon la nomenclature douanière internationale afin de lui attribuer un code douanier. Ensuite, cet identifiant va vous permettre , selon le pays d’importation, de connaitre précisément les exigences réglementaires qui lui sont spécifiques et de préparer la liasse documentaire correspondante.

Pour en savoir plus , voyez le détail de notre programme de mise en place d’un processus d’identification de la liasse documentaire.

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